Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATDOG
Monsieur JAEN Marc

Numéro de dépôt :
1742952
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2001

Présentation de la marque CATDOG

Déposée le 30 janvier 1991 par monsieur JAEN Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATDOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JAEN Marc domicilié(e) ST BONNET ES ALLIER, 63800 COURNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque CATDOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATDOG est expirée depuis le 30 janvier 2001.

JAEN Marc a également déposé les autres marques suivantes : DOCGEL , CHATEAU BARRAIL Appellation Bordeaux Contrôlée. , CHATEAU BOURGENEY Appellation Bordeaux Contrôlée


Monsieur JAEN Marc - ST BONNET ES ALLIER, 63800 COURNON - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

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